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 Règlement Intérieur de l'Association Airsoft Ardèche

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Airsoft Ardèche

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Localisation : Ardèche
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MessageSujet: Règlement Intérieur de l'Association Airsoft Ardèche   Mer 20 Nov - 12:45

Règlement Intérieur
Airsoft Ardèche


 
 
I) LES MEMBRES.
 
1) Membre fondateur :
Les membres fondateurs sont les personnes qui ont mis en place et font perdurer l’association, ils ont une place permanente au Conseil d’Administration.
Ils doivent aider et orienter l’association dans ces décisions et on à ces fins tous pouvoirs d’agir.
Ce statut s’obtient si la personne est présente et contribue à la création de l’association tout au long de son existence.

Sinon ce statut peut être proposé par l’assemblée générale, le conseil administratif ou le bureau.

Cependant la décision sera prise par les membres fondateurs par un vote à la majorité après entretien de motivation.

Ce statut se perd par simple décision de l’ensemble des membres fondateurs non concernés avec motif de décision.

L’assemblée générale, le conseil d’administration peuvent demander une perte de ce statut avec motif de la demande.
La décision sera prise par vote majoritaire des membres fondateurs.
 
2) Membre permanent :
Les membres permanents peuvent participer à toutes les activités de la vie associative sauf les activités exceptionnelles demandant des fonds supplémentaires, ils possèdent un droit de vote à l’assemblée générale.
Ils peuvent créer des groupes au sein de l’association, cependant pour cela, le nom d’un responsable de groupe devra être alors déposé au secrétariat, une réponse concernant la confirmation de la création du groupe sera alors confirmer après l’obtention de diverse information concernant le groupe.
Le Conseil d’administration pourra décider seul la création du groupe.
Le montant de la cotisation annuelle est déterminé à la section « cotisations ».
Le responsable du groupe est chargé des toutes les taches administratives pour le groupe envers l’association.

Il n’occupe pas de place au conseil d’administration mais à la responsabilité de son groupe ;
Et donc pour se fait la responsabilité juridique et morale de son groupe.
 
3) Membre occasionnel :
Les membres occasionnels ne participent pas à toutes les activités.
Ils participent seulement à l’activité dont ils ont effectués le règlement.
Le montant de la partie est déterminé conformément à la section « cotisations ».
L’association met à disposition à titre onéreux, le matériel nécessaire au jeu sur demande/disponibilité.
 
4) Membre d’honneur :
Les membres d’honneurs sont des membres qui rendent des services à l’association que l’on a
Remarqués ou signalés.
 Ils peuvent être exonérés de cotisations.
Ce statut est attribué par décision du Conseil d’Administration.
 


II) L’ADHÉSION.
 
1) Condition d’adhésion :
Pour pouvoir être membre de l’association, il faut avant être majeur (18ans).
Approuver et respecter les règlements de l’association et respecter la Charte Airsoft Ardèche.
Payer les droits d’entrée et toutes les cotisations.
 
2) Radiation :
Tous les membres qui ne respectent pas les règlements de l’association qui sont responsable d’actes de violence, d’anti-jeu, ou qui ne respecte tout simplement pas la vie associative ou font preuve d’un manque de respect, seront sanctionnés par une radiation définitive ou temporaire selon le degré de gravité.
Le Conseil d’Administration est le seul à pouvoir prononcer la sanction.
La radiation peut être demandée par l’assemblée générale sur motif justifié mais seul le Conseil d’Administration en décidera.
Le conseil des fondateurs pourra prononcer sans passer par le conseil d’administration toutes radiations concernant les membres qui détournent l’association de son objectif afin de permettre la bonne continuité de la réalisation de l’objectif.
Un permis à point peut être mis en place, lorsque son cota de point est épuisé le membre peut être sujet à une radiation (en fonction de la gravité des actes).
 
3) Arbitrage :
Les avertissements dont la valeur significative sera exposée clairement dans la suite du règlement intérieur ne donnent normalement pas lieu à une radiation de l’association.
Cependant certains de ces avertissements peuvent donner lieu à une demande motivée de radiation généralement lié à des actions non tolérables envers l'association et ou ces membres.
Ces avertissements permettront également d’avoir un suivi des membres.
 
 
III) ADMINISTRATION.
 
1) Conseil des fondateurs :
Le conseil des fondateurs se réuni dès que les membres fondateurs ont une décision à prendre concernant l’orientation de l’association ou dès qu’une décision du conseil d’administration ne conviendrai pas à l’orientation de l’association.
Il peut prendre les pleins pouvoirs pour réorienter dans le bon sens l’association.
 
2) Conseil d’Administration :
Le conseil d’administration vote des décisions qui seront appliquées.
Il peut également être composé de responsables et de représentants d’association partenaire qui n’ont pas le droit de vote.
 
3) Le Bureau :
Le bureau est le pouvoir exécutif de l’association, il prend et mène les décisions en fonctions des demandes du conseil d’administration et du conseil des fondateurs.
 
4) Assemblée Générale :
L’assemblée générale est l’ensemble des membres permanents de l’association qui se réuni une fois
Tout les 3 à 6 mois pour voter les différents points que devra traités l’association pour l’année en cours.
L'assemblée générale peut avoir lieu sur le site internet dans le forum réservé à cette utilisation.
Le vote sera réalisé sous forme de sondage.
Il pourra être créé autant de sondage que nécessaires pour répondre aux différents points à traiter par l'ordre du jour.
Les membres seront alors avertis par courrier électronique et par messages privés.
 
5) Les Responsables :
Les responsables permettent d’établir le lien entre les membres et les dirigeants.
Les responsables de groupes par exemple, sont obligatoire pour la réalisation d’un groupe ou équipe dans notre association.
Tous les responsables pour se faire connaître doivent déposés auprès du secrétaire une liste de personnes qui l’ont choisi d'accompagner de leurs signatures respectives.
 
 
IV) LOCATION.
Le matériel de sécurité élémentaire pourra être fourni à toutes les personnes qui participent à une partie, à noter que le pore de protection est obligatoire et donc chaque personne se joignant à nos événements/partie/OP etc.. se doivent dans avoir et de les utiliser correctement.

 
1) Tarifs :
Les dirigeants déterminent les tarifs de location du matériel associatif.
Ces tarifs peuvent évolués en fonction de différents critères.
Ces modifications s’appliquent immédiatement.
 
2) Engagement :
La personne a qui ont loue le matériel s’engage à rembourser le matériel qu’il aura rendu inapte ou à payer les réparations en cas de sa détérioration.
Il devra également rembourser toutes les pièces ou accessoires perdues/cassés.
Un systeme de caution pourra être mis en place pour toute location.

 

V) ARBITRAGE.
 
1) Les Organisateurs :
Toutes les personnes qui désirent devenir orga* peuvent s'inscrire aux modules de formations dispensés par l'association afin de pouvoir suivre un enseignement requis pour pratiquer cette fonction au sein de l'association.
 
2) Les avertissements :
Simple : Une faute de jeu, de comportement, d’aptitude n’entraînant pas la sécurité d’autrui a était commise.
 
Modéré : Une faute grave de jeu, de comportement, d’aptitude portant atteinte à l’intégrité physique et/ou morale d’autrui a était commise.
 
Grave : Une faute ou une suite d’événement très grave ont était commise et pouvant donnée lieu à une radiation de l’association.
 
3) Définition :
Avertissement Simple : il constitue une sorte d’avertissement finale sachant que le prochain avertissement de la même degré donne lieu à un avertissement modéré.
Lorsqu’un joueur atteint son second avertissement simple,
il doit quitter le jeu et est considérer comme étant éliminer.
L’orga veille à ce que les avertissement attribués soient notés ainsi que le motif de chaque avertissement et doit vérifié que la personne concernée quitte réellement le jeu.
 
Avertissement modéré : Cet avertissement constitue une exclusion directe du joueur concerné de la surface de jeu.
Cet avertissement est utilisé par les orga en cas d’extrême nécessité de faire comprendre à un joueur la gravité de son acte.
Selon la gravité de l’acte, le membre concerné peut être radié de l’association.

 
Avertissement grave : cet avertissement est utilisé par l’arbitrage que lors d'une situation extrême comme par exemple un acte de violence.
Cet
avertissement entraîne le renvoi du jeu définitif du joueur concerné et donne lieu à une demande de radiation sur motif de cet avertissement.
Un ensemble de trois avertissements modérés peuvent donner un avertissement grave selon les circonstances et les motifs des cartons modéré.
Ce genre de modification se fera après réunion du conseil d’administration.



VII) MODIFICATION.
 
1) Définitions :
Ce règlement intérieur peut être modifié par décision du conseil des fondateurs.
L’assemblée générale peut faire une demande auprès du conseil d’administration ou du secrétaire pour voter certaines règles qu’elle trouve nécessaire.
Ces règles seront transmises au conseil des fondateurs pour les voter.
Les responsable peuvent faire des suggestions à l’administration de l’association selon les demandes des membres.
 
2) Application :
Toute modification du règlement intérieur et applicable immédiatement.
Les membres devront prendre connaissance de ces modifications.
 
 
XI) COTISATIONS.
 
1) Définitions :
La cotisation est payable au moi sur une durée d'un an, elle peut évoluer.
La cotisation paye un accès aux activités régulières de l’association.
Les cotisations dépendent de l’acquisition du terrain.
Sur certains terrains ou sur certaines périodes un droit d’accès peut être réclamé en plus de la cotisation.
La cotisation est en deux partie :

- L’adhésion à l'association fixé à 15€ (obligatoire pour toute nouvelle inscription)
- L'abonnement de l'année (période de janvier à décembre) fixé à 20€ (tarif régressif suivant le moi de l'entrée dans l'association)

 
2) Membres réguliers :
Ils existent trois possibilités de cotisation :
Dans le cas ou le terrain est prêté sans coût supplémentaire la cotisation annuelle sera fixée à 35 euros.
Dans le cas ou le terrain est loué, un supplément sur le montant de la cotisation dépendant du montant de la location et du nombre de membres présent au mois.
Le montant de la location sera réparti entre les membres.

Plus le nombre de membre est important et plus la cotisation baissera.
Dans le cas ou le terrain est acheté, le montant de la cotisation dépend du montant des mensualités du crédit.
Dans ce cas la cotisation sera mensuelle et ajustable au nombre de membres.
Le montant des mensualités du crédit étant réparti entre les membres.

 
3) Membres occasionnels :
Si le terrain est prêté ou lors de l’OP mensuelle alors ces membres payeront un montant fixe pour l’activité dont ils souhaitent participer.
Dans tous les autres cas ces membres payeront un montant calculé en fonction du type d’engagement.


 




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